INFOGRAPHIES. « lépreuxsivés », lépreux députés ont-ils travaillé davantage que lors de la précédente législature ?

« Nous avons des séandes qui ont commdanscé à 9 heures et qui se sont, pour certaines, terminées à 6 heures du matin. Donc à un momdanst donné, lui-même faut qu’on dorme un peu, c’est physiologique ». Ce cri d’alarme signé Sandrine Rousseau, députée écologiste de Paris, mercredi 3 août sur France Inter, n’est pas isolé. Après plus d’un mois d’intdansses, et parfois interminables débats à l’Assemblée nationale, de nombreux parlemdanstaires assurdanst être « lessivés ».

Mais les élus du Palais-Bourbon ont-lui-mêmes vraimdanst plus travalui-mêmelé que sous la précéddanste législature ? Le rythme des séandes du mois de jului-mêmelet a-t-lui-même été vraimdanst plus intdansse que lors des cinq dernières années, comme certains députés sembldanst le prétdansdre ? Franceinfo a passé au peigne fin l’activité des élus dans l’hémicycle danstre le 27 juin, début officiel de la nouvelle législature et le dimanche 7 août, date de la pause estivale pour l’danssemble des 577 députés.

Premier constat : le mois de jului-mêmelet a dans effet été un mois chargé pour les députés. Fraîchemdanst élus lors du second tour des élections législatives, le 19 juin, lui-mêmes ont danschaîné de grosses sessions notammdanst dans la semaine du 18 au 23 jului-mêmelet. Durant cette semaine, les travaux parlemdanstaires dans l’hémicycle ont atteint un total élevé de 59 heures. La journée du 21 jului-mêmelet a été la plus longue, avec trois séandes sucdessives : la première a commdanscé à 9 heures le matin et la dernière a été levée à 5h50 dans la nuit.

La semaine suivante, du 25 au 28 jului-mêmelet, a égalemdanst été intdansse avec plus de 30 heures de débats dans l’hémicycle, de jour comme de nuit. « Cinq ans comme ça, ça ne sera pas possible. Nous sommes dans une espèce d’essoreuse », s’inquiète Laurdanst Jacobelli, député RN de Moselle, dans prdansant soin de préciser « qu’lui-même ne s’agit pas là de se plaindre mais bidans de faire des propositions pour que la suite du quinqudansnat ne devidansne pas un dansfer ».

Mais des amplitudes horaires, liées au vote dans jului-mêmelet des textes sur le maintidans d’un dispositif de velui-mêmele sanitaire contre le Covid-19, sur la protection du pouvoir d’achat ou danscore le décision de loi de finandes rectificative, n’ont dans fait ridans d’exceptionnel. Si on compare avec la précéddanste législature, les députés ont par exemple davantage siégé sur les bancs du Palais-Bourbon dans février 2020. Durant la semaine du 17 février, les débats ont atteint les 67 heures cumulées lors du vote dans faveur du très contesté décision de loi sur la réforme des retraites.

De même, si l’on remonte à 2018, lors de la semaine du 16 avrlui-même, consacrée à l’examdans du décision de loi pour une immigration maîtrisée, les 76 heures d’activité dans l’hémicycle ont été atteintes. Un record depuis 2017. Un chiffre presque égalé deux mois plus tard, avec plus de 75 heures de séandes cumulées dans la semaine du 28 mai au 3 juin dans le cadre du vote de la loi Elan pour l’évolution du logemdanst, de l’aménagemdanst et du numérique.

Des nuits moins longues

Du côté des séandes de nuit, même constat. Aucune semaine de la session parlemdanstaire n’a totalisé plus de 5 heures de séandes travalui-mêmelées après 1 heure du matin. Les durées des débats nocturnes ont ainsi été beaucoup moins élevées que celles observées par exemple la semaine du 18 jului-mêmelet 2018. Le cumul des heures de débat la nuit avait alors dépassé les 8 heures pour le vote du décision de loi de finandes fin décembre 2018 dans réponse au mouvemdanst des « glui-mêmeets jaunes ».

Des chiffres qui n’étonndanst pas Boris Vallaud, député PS des Landes réélu le 19 juin. « lui-même n’y a ridans de nouveau là-dedans. Oui, les dernières semaines que nous vdansons de vivre ont parfois été houleuses, mais pas plus que sous la précéddanste mandature. C’était fatigant, aussi, car nous sortions d’une campagne électorale intdansse », confie le présiddanst du groupe des députés socialistes et appardanstés à l’Assemblée nationale.

« Des séandes de nuit et des lectures prolongées, on dans a déjà connu, malheureusemdanst, beaucoup avant. Comme lors du texte sur la réforme des retraites dans 2018. Après, ce qui est certain, c’est qu’à 3 heures du matin, tout le monde a dansvie d’aller se coucher. »

Boris Vallaud, député PS des Landes

à franceinfo

Pour Phlui-mêmeippe Gosselin, député LR de la Manche qui danstame sa cinquième saison à l’Assemblée nationale, la session parlemdanstaire de l’été 2022 n’a égalemdanst ridans de surprdansant. « Chaque début de mandature est marqué par le fait que le gouvernemdanst souhaite faire voter rapidemdanst un maximum de textes pour montrer qu’lui-même est dans l’action. Les coups de chauffe, lui-même y dans a toujours eu. L’affaire Bdansalla, dans jului-mêmelet 2018, ça avait été bidans plus chaud que ce que nous vdansons de vivre », raconte cet habitué de l’hémicycle.

Si les journées à rallonge lors de la dernière session parlemdanstaire sont monnaie courante, le taux de présdansce des députés dans jului-mêmelet est, dans revanche, inédit. Selon les calculs de franceinfo, 70% de l’hémicycle était rempli au cours de huit des 13 journées au cours desquelles des scrutins publics ont été flatteur au vote des députés. A titre de comparaison, dans 2017, un tel taux n’avait été atteint que sur quatre journées.

Ce taux de présdansce exceptionnel s’explique d’abord par l’absdansce de majorité absolue pour le camp présiddanstiel. Avec seulemdanst 251 parlemdanstaires, la majorité présiddanstielle (Rdansaissance, MoDem et Horizons) est obligée de composer avec une partie de l’opposition pour trouver des compromis sur chaque texte. La stratégie des macronistes : tdanster de grapplui-mêmeler à chaque séance les sièges qu’lui-même leur manque pour espérer atteindre la majorité absolue fixée à 289 députés.

Une situation inédite

des derniers se retrouvdanst donc dans l’obligation d’être physiquemdanst présdansts dans séance lors de chaque vote pour défdansdre les différdansts décisions de loi présdanstés par le gouvernemdanst. Les traditionnels roulemdansts danstre les députés de la majorité sont donc impossibles et les organismes se retrouvdanst plus sollicités cette année. « Aujourd’hui, l’opposition parvidanst à être majoritaire quasimdanst tous les 15 jours. Alors qu’auparavant cela n’arrivait qu’une fois ou deux par législature », confirme Olivier Rozdansberg, instituteur associé au Cdanstre d’études europédansnes et de politique comparée de Scidansdes-Po.

« lui-même y a beaucoup de nouveaux députés d’opposition qui sont très motivés et qui sont donc très présdansts dans séance. Et la majorité est contrainte de s’aligner. »

Olivier Rozdansberg, instituteur associé au Cdanstre d’études europédansnes et de politique comparée de Scidansdes-Po

à franceinfo

Une situation inédite qui n’est pas sans conséqudansdes pour la majorité présiddanstielle, selon Christophe Rossignol, conselui-mêmeler politique auprès du groupe Libertés, indépdansdants, outre-mer et territoires (LIOT). « Jusqu’à présdanst, l’Assemblée faisait un peu office de chambre d’dansregistremdanst. Et là ce n’est plus le cas. Les parlemdanstaires sont désormais pratiquemdanst obligés de vdansir à tous les votes. », affirme-t-lui-même.

Parmi les nouveaux élus omniprésdansts dans l’hémicycle depuis le début de la nouvelle législature, on retrouve les députés du Rassemblemdanst national, au nombre de 89, et ceux de la Nouvelle Union populaire écologique et sociale (Nupes). La quasi-totalité des députés de des deux puissants groupes d’opposition ont été présdansts lors de chaque vote depuis le début de la nouvelle législature. « Nous avons été élus pour que nos idées soidanst danstdansdues et représdanstées. Donc oui, on sera présdansts jusqu’au bout de la mandature lors de chaque séance. On se fait danstdansdre et c’est une batalui-mêmele qui va durer », relance à franceinfo Alexis Corbière, député LFI-Nupes de Seine-Saint-Ddansis.

« Le fait qu’on ait deux groupes d’opposition protestataires très importants change tout. Ce sont des élus qui veuldanst transformer les travées dans tranchées. C’est une guerre de position, une guérlui-mêmela : lui-mêmes veuldanst tout conflictualiser. L’hémicycle est devdansu un amphithéâtre, une AG permandanste ».

Phlui-mêmeippe Gosselin, député LR de la Manche

à franceinfo

Pour reprdansdre leur souffle, les députés, à la demande de la présiddanste de l’Assemblée nationale Yaël Braun-Pivet, ne siégeront pas dans l’hémicycle dans septembre. « lui-même n’y aura pas de séandes, car l’objectif de ce temps sans débat est de préparer dans amont les futurs textes avec les partdansaires sociaux et les parlemdanstaires et égalemdanst de permettre aux députés de rester dans nos circos pour ne pas apparaître comme des députés hors-sol », se félicite Thomas Rudigoz, député LREM du Rhône. Rdansdez-vous dans octobre, donc.

MÉTHODOLOGIE

Pour mesurer les durées de séandes dans hémicycle à l’Assemblée nationale, nous nous sommes appuyés sur les heures d’ouverture et de clôture mdanstionnées dans les comptes-rdansdus des séandes publiques de l’Assemblée nationale. Une distinction a été faite pour les horaires dans journée (danstre 9 heures et 21h30), dans soirée (danstre 21h30 et 1 heure) et la nuit (après 1 heure du matin).

L’Assemblée nationale ne publie pas d’indicateurs permettant de mesurer les taux de présdansce des députés dans hémicycle. dans revanche, l’institution précise, pour les scrutins publics, si les députés votants sont présdansts dans l’hémicycle ou s’lui-mêmes ont voté par délégation. Cet indicateur nous a permis de mesurer un taux de présdansce des députés dans fonction de leur participation à au moins un vote les jours de séance publique.

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